Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'Élan Sportif. En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après les "CGVU"), ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces CGVU, veuillez ne pas utiliser notre site web ou nos services.

Élan Sportif est une société française spécialisée dans la conception et la fabrication d'équipements sportifs de haute performance, incluant vêtements, chaussures, protections et uniformes personnalisés. Notre ambition est de fournir des produits innovants, durables et adaptés aux besoins des athlètes professionnels et amateurs.

2. Définitions

• Site Web : Désigne le site internet accessible à l'adresse www.elansportif.com et l'ensemble de ses sous-domaines.
• Utilisateur : Toute personne physique ou morale qui accède et utilise le Site Web.
• Produits : Désigne l'ensemble des biens et services proposés à la vente par Élan Sportif sur le Site Web.
• Commande : Désigne l'acte d'achat d'un ou plusieurs Produits par l'Utilisateur via le Site Web.

3. Conditions d'Accès et d'Utilisation

3.1. Accès au Site

L'accès au Site Web est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'Utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.

3.2. Comportement de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site Web de manière appropriée et respectueuse. Il est notamment interdit de :

1. Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Élan Sportif ou de tiers.
2. Diffuser des contenus illégaux, offensants, diffamatoires ou discriminatoires.
3. Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques d'Élan Sportif.
4. Perturber le bon fonctionnement du Site Web.

4. Commandes et Livraison

4.1. Processus de Commande

Les étapes de passation d'une Commande sont les suivantes :

1. Sélection des Produits et ajout au panier.
2. Vérification du panier et renseignement des informations de livraison et de facturation.
3. Acceptation des présentes CGVU.
4. Validation du paiement.

Toute Commande validée vaut acceptation du prix et des descriptions des Produits disponibles à la vente. Élan Sportif s'engage à honorer les Commandes dans la limite des stocks disponibles.

4.2. Prix

Les prix des Produits sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Élan Sportif se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la Commande.

4.3. Livraison

Les Produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'Utilisateur lors de la Commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et Élan Sportif ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

5. Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'Utilisateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...). Les frais de retour restent à la charge de l'Utilisateur.

6. Garanties Légales

Tous les Produits fournis par Élan Sportif bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

7. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site Web, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'Élan Sportif. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Élan Sportif.

8. Données Personnelles

Élan Sportif s'engage à protéger la vie privée de ses Utilisateurs. La collecte et le traitement des données personnelles sont effectués conformément à notre Politique de Confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

9. Responsabilité

Élan Sportif ne saurait être tenu pour responsable des inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGVU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question ou réclamation concernant les présentes CGVU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@elansportif.com ou par courrier à l'adresse de notre siège social.